Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’auteur, conformément à l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de l’auteur des oeuvres sont réservés. Sauf autorisation, la reproduction, la représentation ainsi que toute utilisation des oeuvres autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à adagp@adagp.fr ou ADAGP : 11, rue Berryer, 75008 PARIS, tel : 01.43.59.09.79, fax : 01.45.63.44.89 www.adagp.fr